Archives 2022 – Comptes rendus et Délibérations

Comptes rendus 2022

• CR Conseil Communautaire du 05-12-2022
• CR Conseil Communautaire du 07-11-2022
• CR Conseil Communautaire du 26-09-2022
• CR Conseil Communautaire du 05-09-2022
• CR Conseil Communautaire du 11-07-2022
• CR Conseil Communautaire du 27-06-2022
• CR Conseil Communautaire du 23-05-2022
• CR Conseil Communautaire du 11-04-2022
• CR Conseil Communautaire du 14-03-2022
• CR Conseil Communautaire du 24-01-2022

Délibérations 2022

Délibérations Conseil Communautaire du 05-12-2022

• D_2022_10_1 Modification du dispositif du Télétravail
• D_2022_10_2 Mise en place du règlement d’utilisation des véhicules de service
• D_2022_10_3 Suppressions de poste
• D_2022_10_4 Créations de poste
• D_2022_10_5 Décisions modificatives de fin d’année n°05-2022 Budget principal et n°01-2022 budget annexe SPANC
• D_2022_10_6 Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses budgets principal et SPANC
• D_2022_10_7 Activation d’un compte pour la TVA à la marge
• D_2022_10_8 Répartitions des charges d’exploitation entre la commune des Vans et la CDC
• D_2022_10_9 Signature d’une convention avec la Banque des Territoires – études dans le cadre de Petites Ville
• D_2022_10_10 Attribution du marché_Bilan OPAH en cours et étude pré-opérationnelle d’une nouvelle OPAH
• D_2022_10_11 Validation dossiers demande subvention OPAH auprès de l’ANAH
• D_2022_10_12 Cession des 3 broyeurs de déchets verts aux communes
• D_2022_10_13 Adhésion au groupement de commandes avec le SDE07 pour un audit énergétique des bâtiments publics
• D_2022_10_14 Règlement des aides TPE-PME avec point de vente dans le cadre de la convention avec la Région
• D_2022_10_15 Règlement des aides TPE-PME pour _Petits projets_avec point de vente
• D_2022_10_16 Délégation Président appel à projet_Destination France_Financement projet Pôle Plein Nature
• D_2022_10_17 Demande de financement auprès du département animatiodes 3 sites ENS pour 2023
• D_2022_10_18 Taxe d’aménagement _retrait de la délibération D_2022_8_1 et mise en œuvre d’un reversement facultatif
• D_2022_10_19 Validation de la candidature Leader 2023-2027
• D_2022_10_20 Motions préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes des collectivités

Délibérations Conseil Communautaire du 07-11-2022

• D_2022_9_1 Redevance spéciale tarification 2022-grille tarifaire
• D_2022_9_2 Création d’un emploi d’adjoint administratif de 2ième classe à temps complet au 07-11-22
• D_2022_9_3 Délibération portant modification de la quotité horaire de 4 emplois de plus de 10%
• D_2022_9_4 Suppression poste Chargée de mission patrimoine au grade d’Attaché de conservation du patrimoine
• D_2022_9_5 RIFSEEP
• D_2022_9_6 Emprunt équipement local fibre optique à taux fixe
• D_2022_9_7 Décision modificative au budget principal n°04-2022
• D_2022_9_8 Location et prêt du matériel de l’EMI

Délibérations Conseil Communautaire du 26-09-2022

• D_2022_8_1 Taxe d’Aménagement
• D_2022_8_2 Redevance spéciale – Etat liquidatif N°4
• D_2022_8_3 Candidature Appel à projet Territoire Région Pleine Nature
• D_2022_8_4 Candidature Programmation Leader 2023-2027
• D_2022_8_5 DM budget principal 2022 n°03-2022
• D_2022_8_6 Adoption du forfait mobilité
• D_2022_8_7 Recrutement d’un apprenti
• D_2022_8_8 Convention relative aux aides aux entreprises avec la Région_aide TPE-PME avec point de vente

Délibérations Conseil Communautaire du 05-09-2022 :

• D_2022_7_1 Répartition du FPIC pour 2022
• D_2022_7_2 Budget principal – Etat liquidatif rectifications redevances spéciale
• D_2022_7_3 Budget annexe zone d’activité 47501
• D_2022_7_4 Budget annexe zone d’activité 47501 – affectation résultats 2021
• D_2022_7_5 Passage à la M57 au 1er janvier 2023
• D_2022_7_6 Aide entreprises avec point de vente
• D_2022_7_7 Subvention OPAH
• D_2022_7_8 Lancement consultation pour réaliser un bilan de l’OPAH 2018-2022
• D_2022_7_9 Règlement d’usage de l’espace de coworking situé 6 Av.Ferdinand Nadal
• D_2022_7_10 Avancements de grade 2022
• D_2022_7_11 Programme Jeunesse 2022_demande de subvention au département
• D_2022_7_12 Notification modifications des statuts ABCèze

Délibérations Conseil Communautaire du 11-07-2022 :

• D_2022_6_1 Convention Territoriale Globale_programme d’actions 2022-2026
• D_2022_6_2 Demande de subvention 2023 auprès de l’état pour le financement des postes des chargé(e)s de missions N2000
• D_2022_6_3 Fonds de concours au bénéfice de Chambonas dans le cadre de la réalisation d’un équipement sportif de proximité
• D_2022_6_4 Désignation de représentants de la CDC pour siéger à des organismes extérieurs suite démission d’un conseiller communautaire
• D_2022_6_5 Signature d’une convention d’objetcifs avec FORMAT Danse
• D_2022_6_6 Ouverture d’un atelier jazz à l’école musique
• D_2022_6_7 Lancement DPMEC du PLU de Chambonas_création ZA
• D_2022_6_8 Suppressions de poste

Délibérations Conseil Communautaire du 27-06-2022 :

• D_2022_5_1 Décision modificative au budget principal 2022 n° 02-2022
• D_2022_5_2 Transfert de compétences – PLUi
• D_2022_5_3 Projet de réhabilitation ancien hôpital – Convention avec le SDEA et recrutement de la maîtrise d’œuvre
• D_2022_5_4 ViArdèche_Sécurisationet raccordement Bourg centre Saint-Paul-Le-Jeune_Convention avec le SDEA et démarrage des travaux
• D_2022_5_5 Prolongement de la collecte du verre par le SICTOBA
• D_2022_5_6 SebA _Adhésion de la commune de Joyeuse aux compétences eau potable – production distribution à l’usager et assainissement collectif
• D_2022_5_7 Décision d’attribution de subventions aux associations culturelles
• D_2022_5_8 CTEAC_signature de la nouvelle convention CTEAC dite de 3ème génération-approbation du programme et autorisation de solliciter la Région AURA

Délibérations Conseil Communautaire du 23-05-2022 :

• D_2022_4_1 Règlement d’attribution subventions associations projets à caractère sportif
• D_2022_4_2 Décision modificative au budget principal n°1
• D_2022_4_3 Etat liquidatif 2 – rectificatif des redevances spéciales
• D_2022_4_4 Co-working nouveaux tarifs
• D_2022_4_5 Approbation d’un groupe de travail – Projet Alimentaire Inter Territorial
• D_2022_4_6 Mise à jour règlement vélos électriques
• D_2022_4_7 Taxe de séjour 2023
• D_2022_4_8 Convention SDIS
• D_2022_4_9 Création d’un Comité Social Territorial
• D_2022_4_10 Demande de subvention pour création de nouvelles portes d’entrées randonnées
• D_2022_4_11 Convention – Appel à projet mobbiodiv’restauration
• D_2022_4_12 Disposition d’aide aux entreprise – attribution subvention

Délibérations Conseil Communautaire 11-04-2022 :

• D_2022_3_1 Vote du budget principal
• D_2022_3_2 Vote des contributions et des subventions aux associations 2022
• D_2022_3_3 Vote des taux de la fiscalité 2022
• D_2022_3_4 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2022
• D_2022_3_5 Vote du taux de la TEOM 2022
• D_2022_3_6 Tarification redevance spéciale 2022
• D_2022_3_7 Etat liquidatif n° 1 – rectifications au titre des redevances spéciales
• D_2022_3_8 Vote du budget annexe SPANC 2022
• D_2022_3_9 Vote du budget annexe « nouvelle zone d’activités » 2022
• D_2022_3_10 Démarches administratives création zone d’activité Balagère
• D_2022_3_11 Création emploi Adjoint territorial de patrimoine
• D_2022_3_12 Création un emploi Adjoint administratif 1ère classe 35H
• D_2022_13 Création d’un emploi de Rédacteur 35 H
• D_2022_3_14 Adaptation de la délibération du CET de 2016
• D_2022_3_15 Vente d’un équipement nettoyeur thermique haute pression
• D_2022_16 Vente d’un équipement compresseur, en état de fonctionnement

Délibérations Conseil Communautaire 14-03-2022 :

• D_2022_2_1 Vote du CG, du CA et du résultat d’affectation de l’ex. 2021 du BP
• D_2022_2_2 Vote du CG, du CA et du résultat d’affectation de l’ex. 2021_Budget annexe SPANC
• D_2022_2_3 Convention 2022-02 – CDC Pays des Vans en Cévennes – Association AMESUD
• D_2022_2_4 Prolongement de la convention avec la région sur l’aide aux TPE-PME avec point de vente
• D_202225 Adhésion MDEF
• D_2022_2_6 Règlement participation financière de la CDC à ses communes membres pour des supports d’informations patrimoniales
• D_2022_2_7 Tarification des redevances SPANC 2022
• D_2022_2_8 Convention annuelle d’objectifs et de moyens Ardèche, Terre de Dolmens_Année 2022
• D_2022_2_9 Rapport d’activités du SPANC 2021
• D_2022_2_10 Règlement d’attribution de subvention aux projets culturels d’intérêt communautaire
• D_2022_2_11 Attribution des Fonds de concours au titre de l’année 2022
• D_2022_2_12 Renouvellement et création de portes d’entrées – Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche
• D_2022_2_13 Motion relative à la continuité de la politique N2000 en faveur de la protection de la biodiversité sur le territoire
• D_2022_2_14 Adhésion Ardèche le Goût

Délibérations Conseil Communautaire 24-01-2022 :

• D_2022_1_1 Dossiers de demande de subventions-dotations auprès de l’ETAT au titre de la DETR-DSIL-du CRTE et des appels à projet France Relance
• D_2022_1_2 Dossiers de demande de subventions-dotations auprès de la Région
• D_2022_1_3 Dossiers de demande de subventions-dotations auprès du Département
• D_2022_1_4 Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés PLPDMA
• D_2022_1_5 Suppression du poste d’assistant de conservation territorial principal de 1ère classe suiteavis du comité technique du 17-12-21
• D_2022_1_6 Créations des emplois suivants suite aux avancements de grade
• D_2022_1_7 Création d’un poste d’attaché pour le chargé de mission TEPOS à temps complet de 35 heures
• D_2022_1_8 Adaptation du temps de travail de l’intervenant en milieu scolaire
• D_2022_1_9 Adaptation du temps de travail d’un professeur de musique
• D_2022_1_10 Programme Alimentaire Territorial_engagement du projet, convention et demande subvention Leader
• D_2022_1_11 Mission mutualisée d’ingénierie financière de projets – demande de financement Leader
• D_2022_1_12 Evolution du plan de financement pour la construction du skate-park_subvention/programme LEADER
• D_2022_1_13 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de la Zone d’Activité