Archives 2023 – Comptes-rendus et délibérations

Comptes-rendus 2023

• CR Conseil Communautaire du-27-11-2023
• CR Bureau Élargi du 30-10-2023
• CR Conseil Communautaire du 25-09-2023
• CR Bureau Elargi du 18-09-2023
• CR Conseil Communautaire du 24-07-2023
• CR Conseil Communautaire du 19-06-2023
• CR Conseil Communautaire du 22-05-2023
• CR Conseil Communautaire du 03-04-2023
• CR Conseil Communautaire du 06-03-2023
• CR Conseil Communautaire du 30-01-2023
• CR Conseil Communautaire du 09-01-2023

Délibérations 2023

• D_2023_9_1 Coworking – tarifs à compter du 01-01-2024, règlement d’utilisation des nouveaux locaux attenants à France Services
• D_2023_9_2 Création d’une régie de recettes pour l’encaissement de l’occupation à l’espace de coworking et de l’utilisation de l’espace sportif intercommunal au 01-01-2024
• D_2023_9_3 Adhésion à l’outil PAYFIP REGIES pour l’encaissement des réservations à l’espace de coworking et des participations pour l’utilisation des salles de l’espace sportif
• D_2023_9_4 Dossiers DETR DSIL 2024 – Futurs services de la communauté de communes – Bâtiment D ancien hôpital des Vans
• D_2023_9_5 Mise à jour du taux de la MNT
• D_2023_9_6 Mise à jour du taux de l’assurance statutaire RELYENS SOFAXIS
• D_2023_9_7 Revalorisation des taux des indemnités de missions
• D_2023_9_8 Suppressions de postes
• D_2023_9_9 Adaptation du forfait mobilités durables
• D_2023_9_10-Banque-SFIL-Proposition-de-remboursement-anticipe-du-contrat-de-pret-n°MON527088EURE001-realise-pour-le-financement-des-travaux-de-contruction-du-batiment-des-dechets-aux-Avelas
• D_2023_9_11 Passage à taux fixe d’un contrat de prêt n°MON518664EUR001 avec une date de mise en place au 01-09-2024
• D_2023_9_12 Décisions modificatives aux budgets
• D_2023_9_13 Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses budgets principal et SPANC sur 2023
• D_2023_9_14 Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association FORMAT 2023-2024-2025 et l’association l’Art d’en Faire 2023-2024-2025
• D_2023_9_15 Délibération de principe en vue de prolonger la convention SPPEH pour une année supplémentaire (4ème année)
• D_2023_9_16 Renouvellement du marché animation suivi OPAH
• D_2023_9_17 Autorisation du Président à lancer le marché de consultation des entreprises pour la réhabilitation du bâtiment D de l’ancien hôpital
• D_2023_9_18 Autorisation du Président à lancer le marché de consultation des entreprises pour réaliser la continuité de la voie douce Via Ardèche dans la traversée du village de Saint Paul le Jeune
• D_2023_9_19 Autorisation du Président à lancer toutes démarches pour engager des travaux de remise en état du local de l’ancienne balnéothérapie en raison de problème d’insalubrité
• D_2023_9_20 Vente parcelles BD160_161_162 à la commune de Saint Paul le Jeune
• D_2023_9_21 Convention relative à la répartition de la compétence collecte verre entre le SICTOBA et la CC Pays des Vans en Cevennes
• D_2023_9_22 Autorisation du Président à donner mandat au SICTOBA pour la signature d’un contrat de prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment
• D_2023_9_23 Convention n°2024-2026_3 CC du Pays des Vans en Cevennes et l’Association AMESUD

Délibérations Bureau Élargi du 30-10-2023

• Panneaux portes randonnées RIS
• Ppt-301023-bureauEPVC
• Pré Bilan saison 2023 pour bureau CDC PVC
• Procès-verbal Bureau élargi du 30-10-2023

Délibérations Conseil Communautaire du 25-09-2023

• D_2023_8_1 Création d’emplois suite à avancement de grade
• D_2023_8_2 Création d’un emploi d’adjoint territorial d’animation
• D_2023_8_3 Décision modificative au budget principal 475-00 N°03-2023
• D_2023_8_4 Ajustement de la comptabilité de la CDC avec celle d’HELIOS
• D_2023_8_5 Financement complémentaire MAM La Petite Maison
• D_2023_8_6 Révision des montants de base servant à l’étalissement de la cotisation minimum de la CFE
• D_2023_8_7 Formalités à engager pour demander le classement de l’office de tourisme Cévennes d’Ardèche en catégorie 2
• D_2023_8_8 Travaux d’aménagement de la continuité cyclable dans la traversée de Saint-Paul-le-Jeune
• D_2023_8_9 Acquisition par la Communauté de Communes du Bâtiment D de l’ancien hôpital des Vans
• D_2023_8_10 OPAH-Suivi-animation
• D_2023_8_11 Vente du véhicule MASTER 347QE07 sans contrôle technique à un professionnel
• D_2023_8_12 Solidarité avec la population marocaine et la population libyenne
• D_2023_8_13 Constitution et adhésion à un groupement de commandes pour la création d’un site internet Via Ardèche
• D_2023_8_14 Projet extension de la ZA Balagère sur la commune de Chambonas – Approbation de la déclaration de projet
• D_2023_8_15 Projet extension de la ZA Balagère – Autorisation du Président à déposer le permis d’aménager
• D_2023_8_16 Projet extension de la ZA Balagère – Validation critères d’attribution des lots et conditions de vente
• D_2023_8_17 Demande de subventions pour des projets en lien avec le dispositif Pleine nature à maîtrise d’ouvrage communautaire
• D_2023_8_18 Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique

Délibérations Conseil Communautaire du 24-07-2023

• D_2023_7_1 Tarification redevance spéciale 2023 pour les professionnels hors campings
• D_2023_7_2 Modification budgétaire n°2-2023 du budget principal
• D_2023_7_3 Répartition du FPIC pour 2023
• D_2023_7_4 Suppressions de postes_suite CST 14-06-2023
• D_2023_7_5 Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial principal
• D_2023_7_6 Prestation archives
• D_2023_7_7 Examen demandes d’aide aux TPE-PME
• D_2023_7_8 Délibération de principe partage des financements avec Les Vans
• D_2023_7_9 Demande de subvention Fonds vert pour le projet de réhabilitation du bâtiment D de l’ancien hôpital
• D_2023_7_10 Tepos – Demande de subvention européenne EUCF / tiers-financement_rénovation des bâtiments publics
• D_2023_7_11 Tepos -Demande de subvention programme ACTEE_appel à projet CHÊNE_création poste d’économe de flux
• D_2023_7_12 Délibération concernant la demande de subvention à la Région
• D_2023_7_13 Dossier d’aides aux particuliers dans le cadre de l’OPAH
• D_2023_7_14 Approbation avenant prolongement OPAH avec l’Anah
• D_2023_7_15 Saisine de la commune de Chambonas pour la mise en comptabilité du PLU de Chambonas pour le projet de la Nouvelle ZA
• D_2023_7_16 Motion de soutien aux Missions Locales

Délibérations Conseil Communautaire du 19-06-2023

• D_2023_6_1 Régie de recette_Taxe de séjour-VAE
• D_2023_6_2 Adhésion à PAYFIP pour les titres et rôles SPANC et RS
• D_2023_6_3 Décision modificative au budget principal 2023
• D_2023_6_4 Budget ZA 47501 modification Budget 2023
• D_2023_6_5 Organisation de la journée de solidarité
• D_2023_6_6 Création d’un emploi de Technicien principal territorial
• D_2023_6_7 Autorisation au Président pour candidater sur l’appel à projet – saison 2 – Pôle de Pleine Nature Massif Central
• D_2023_6_8 Rémunération des Contrat d’Engagement Educatif_CEE
• D_2023_6_9 Comptabilisation du temps de travail_séjours du centre de loisirs_heures de nuit
• D_2023_6_10 Tarification du centre de loisirs Les Balladins
• D_2023_6_11 Règlement de fonctionnement de la crèche
• D_2023_6_12 Convention Tenmob avec l’Alec 07
• D_2023_6_13 Choix des entreprises attributaires et du marché camion benne
• D_2023_6_14 Délibération relative à la mise ne place du référent de déontologie de l’élu local

Délibérations Conseil Communautaire du 22-05-2023

• D_2023_5_1 Retrait délibération n° 2022-9-5 du 7-11-22 régime indemnitaire insalubrité-salissure-horaires décalés chauffeur-ripeur
• D_2023_5_2 Journée de solidarité
• D_2023_5_3 Conventionnement CDG calcul ARE pour les titulaires
• D_2023_5_4 Evolution tarifs espace sportif à compter du 01-09-23
• D_2023-5-5 Taxe de séjour : tarifs 2024
• D_2023_5_6 Vote des subventions projets d’évènementiels à caractère sportif
• D_2023_5_7 Don association découvrir en marchant
• D_2023_5_8 Approbation programme d’actions CTEAC année scolaire 2023-2024
• D_2023_5_9 Vote des subventions aux associations projet culturel
• D_2023_5_10 Approbation convention partenariat Comité d’itinéraire Via Ardèche
• D_2023_5_11 Approbation plan d’action répartition du financement pour le site internet ViArdèche et des cartoguides dédiés
• D_2023_5_12 Désignation de représentants auprès de l’Etat dans le cadre de la procédure CRTE
• D_2023_5_13 Répartition des dépenses de communication entre CDC opération Le Mois de la Randonnée 2023
• D_2023_5_14 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint André de Cruzières – Projet création commerce de proximité
• D_2023_5_15 Prorogation OPAH actuelle jusqu’au 31-12-2023 – Validation avenant prestation de suivi-animation SOLIHA
• D_2023_5_16 Demande de mise en paiement dans le cadre de l’OPAH
• D_2023_5_17 Référent déontologue à désigner au 01-06-2023 pour les élus locaux
• D_2023_5_18 Démarrage du diagnostic Pauvreté en milieu rural en partenariat avec l’Etat et les CDC

Délibérations Conseil Communautaire du 03-04-2023

• D_2023_4_1 Vote du budget principal 2023
• D_2023_4_2 Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2023
• D_2023_4_3 Vote de la fiscalité 2023
• D_2023_4_4 Vote du produit de la taxe GEMAPI
• D_2023_4_5 Vote du taux de la TEOM 2023
• D_2023_4_6 Vote du budget annexe du SPANC 2023
• D_2023_4_7 Vote des tarifs du SPANC
• D_2023_4_8 Vote du budget annexe Nouvelle zone d’activité 2023
• D_2023_4_9 Règles et durée d’amortissement des immobilisations_nomenclatures M57-M49
• D_2023_4_10 Conventions avec le Centre Socio-culturel Revivre
• D_2023_4_11 Convention avec la CDC Beaume Drobie fonctionnement et financement RPE
• D_2023_4_12 Convention d’objectifs avec l’association L’îlot Zenfants
• D_2023_4_13 Modalités de soutien aux Maisons d’Assistantes Maternelles-MAM
• D_2023_4_14 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec la SPL 2023 à 2025
• D_2023_4_15 Attribution des Fonds de concours au titre de l’année 2023
• D_2023_4_16 Représentativité SPL Cévennes d’Ardèche
• D_2023_4_17 Contrat Atout nature 2023-2026 du département de l’Ardèche
• D_2023_4_18 Demande de subvention auprès du département de l’Ardèche pour la gestions des sites ENS
• D_2023_4_19 Autorisation du président à signer une demande de subvention auprès de la région pour réliser inventaire papillons
• D_2023_4_20 TEPOS_lancement étude mise en place outil tiers-financement-demande subvention Leader et Ademe et rganisation gouvernance
• D_2023_4_21 Dossiers de demande d’aides aux entreprises
• D_2023_4_22 Validation des dossiers de demande de subvention OPAH auprès de l’ANAH
• D_2023_4_23 SYMPAM – Clôture des 3 budgets annexes et reversement aux collectivité

Délibérations Conseil Communautaire du 06-03-2023

• D_2023_3_1 Vote du compte de gestion, du compte administratif et du résultat d’affectation de l’exercice 2022 du budget principal
• D_2023_3_2 Vote du compte de gestion, du compte administratif et du résultat d’affectation de l’exercice 2022 du budget annexe SPANC
• D_2023_3_3 Vote du compte de gestion, du compte administratif et du résultat d’affectation de l’exercice 2022 du budget annexe ZA
• D_2023_3_4 Tarification redevance spéciale pour les professionnels dont les campings 2023
• D_2023_3_5 Conventionnement avec les Gorges de l’Ardèche pour la fourniture des repas au centre de loisirs Les Balladins
• D_2023_3_6 Mise à jour de la délibération de 2020 sur les indemnités des élus
• D_2023_3_7 Demande de subvention de 30 000 euros auprès du Département pour le fonctionnement de l’EMI
• D_2023_3_8 SPANC : rapport d’activités 2022

Délibérations Conseil Communautaire du 30-01-2023

• D_2023_2_1 Création emploi d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques suite à une promotion interne
• D_2023_2_2 Création emploi d’adjoint technique territorial à la crèche 15h par semaine
• D_2023_2_3 Hôpital – choix de la maîtrise d’œuvre
• D_2023_2_4 Autorisation du président à engager les démarches nécessaires pour acquérir le bâtiement D de l’ancien hôpital
• D_2023_2_5 Ecole de musique-remboursement d’une partie de la cotisation annuelle aux choristes

Délibérations Conseil Communautaire du 09-01-2023

• D_2023_1_1 Activation du diagnostic_Pauvreté en milieu rural_en partenariat avec Etat et 2 CDC
• D_2023_1_2 Bilan de la concertation dans le cadre de la DPEMC – projet de ZA
• D_2023_1_3 Saisine du Tribunal Administratif pour la nomination d’un Commissaire enquêteur dans le cadre projet DPEMC
• D_2023_1_4 Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage
• D_2023_1_4 Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage
• D_2023_1_6 Dossiers de financements Etat
• D_2023_1_7 Désignation des représentants de la CDC Pays des Vans en Cévennes au programme Leader