Comptes rendus et Délibérations

Délibérations 2025

Délibérations Conseil Communautaire du 07/04/2025

• D_2025_3_1 Vote de la fiscalité 2025 (Taxe foncière bâtie, taxe foncière non bâtie, taxe d’habitation additionnelle, Cotisation Foncière des Entreprises)
• D_2025_3_2 Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2025
• D_2025_3_3 Vote du produit de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) 2025
• D_2025_3_4 Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2025
• D_2025_3_5 Vote du Budget Primitif 2025 Budget principal – 47500
• D_2025_3_6 Vote du Budget Primitif 2025 Budget annexe SPANC – 47502
• D_2025_3_7 Vote du Budget Primitif 2025 Budget annexe zone d’activité – 47501
• D_2025_3_8 Créations d’emplois suite à avancement de grade
• D_2025_3_9 Créations d’emplois suite à modification du temps de travail
• D_2025_3_10 Suppressions d’emplois
• D_2025_3_11 Convention pour la réalisation de prestations de service entre une commune et la communauté de communes pour des missions d’entretien de bâtiment
• D_2025_3_12 Fonds de concours aux communes 2025
• D_2025_3_13 Répartition des dépenses de communication dans le cadre de l’opération « Le mois de la randonnée en Cévennes d’Ardèche 2025 »
• D_2025_3_14 Examen d’une demande de subvention au titre de l’aide aux TPE PME sur la commune des Vans (Naves)
• D_2025_3_15 Demande de subvention auprès de la DRAC pour le mobilier de la médiathèque
• D_2025_3_16 Travail d’optimisation des bases fiscales des locaux d’habitation des communes avec Ecofinance et répartition financière Communauté de communes et communes
• D_2025_3_17 Règlement d’aides de la Communauté de communes dans le cadre de l’OPAH-RU
• D_2025_3_18 Commission Locale de l’Eau (CLE) chargée d’élaborer le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) bassin de la Cèze – désignation d’un représentant
• D_2025_3_19 Commande pour un camion grue pour le service de collecte des ordures ménagères via l’UGAP
• D_2025_3_20 Avenant à la convention financière POLINNO

Délibérations Conseil Communautaire du 03/03/2025

• D_2025_2_1 Vote du Compte Financier Unique CFU et proposition d’affectation des résultats –Budget principal – 47500.pdf
• D_2025_2_2 Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats –Budget annexe SPANC – 47502
• D_2025_2_3 Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats –Budget annexe zone d’activités – 47501-
• D_2025_2_4 Grille tarifaire redevances campings et des professionnels 2025
• D_2025_2_5 Retrait de la délibération sur le CIA
• D_2025_2_6 Création de l’emploi de coordinatrice local de santé au grade de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet de 35 heures
• D_2025_2_7 Complément de la délibération D_2021_6_3 – RIFSEEP
• D_2025_2_8 Renouvellement du montant de l’adhésion au service Maîtrise de de l’Energie du SDE07
• D_2025_2_9 Approbation de la convention avec l’Etat pour la mise en œuvre du Service Public de l’Habitat
• D_2025_2_10 Atlas de la biodiversité
• D_2025_2_11 Animations Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional (PNR) des Monts d’Ardèche
• D_2025_2_12 Renouvellement de la nomination de notre représentant au Conseil de surveillance du Centre hospitalier des Cévennes Ardéchoises
• D_2025_2_13 Travaux de réhabilitation de l’ancien hôpital – modifications sur les marchés de travaux
• D_2025_2_14 Aide aux travaux auprès des particuliers – OPAH 2018-2023
• D_2025_2_15 Demande de subvention école de musique intercommunale (EMI)
• D_2025_2_16 Signature de la convention de partenariat avec la Fédération française de cyclisme et le club relais local « Chassezac Sports Nature »
• D_2025_2_17 Appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour le recrutement des opérateurs exerçant une activité commerciale de location de canoës sur la section du Chassezac
• D_2025_2_18 Appel à manifestation d’intérêt pour le recrutement des loueurs professionnels souhaitant utiliser le débarcadère de Mazet

Délibérations Conseil Communautaire du 27/01/2025

• D_2025_1_1 Création d’un emploi à temps non complet de 10h10 annualisé au grade d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe au centre de loisirs
• D_2025_1_2 Mise à jour du taux de la MNT pour 2025
• D_2025_1_3 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2025 – Budget Principal 47500
• D_2025_1_4 Conventionnement avec le SDEA en vue de lancer une réhabilitation complète de l’espace sportif intercommunal
• D_2025_1_5 Demandes de paiement aide aux travaux – OPAH 2018-2023
• D_2025_1_6 Zone d’activités – prix de vente au m2 des parcelles
• D_2025_1_7 Mise à jour du règlement intérieur de l’espace Coworking
• D_2025_1_8 Autorisation au Président pour solliciter une subvention à la Région en vue de la réalisation d’une aire de covoiturage

Comptes-rendus 2025

• Compte-rendu CC 03-03-2025
• Compte-rendu CC 27-01-2025

Ordre du Jour des conseils communautaire

• Ordre du Jour CC 07-04-2025
• Ordre du Jour CC 03-03-2025
• Ordre du Jour CC 27-01-2025

Bilans

Archives

Pour consulter les archives des comptes rendus et des délibérations :

• Archives 2024
• Archives 2023
• Archives 2022
• Archives 2021